Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

C C S CARATYS
Mr. DESVIGNES Régis

Numéro de dépôt :
96633904
Date de dépôt :
09/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque C C S CARATYS

Déposée le 9 juillet 1996 par monsieur DESVIGNES Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C C S CARATYS »

Le déposant est monsieur DESVIGNES Régis domicilié(e) 23 Rte de RICHELIEU, 86170 AVANTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Régis DESVIGNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 35

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque C C S CARATYS est expirée depuis le 9 juillet 2006.

DESVIGNES Régis a également déposé les autres marques suivantes : CARATYS


Mr. DESVIGNES Régis - 23 Rte de RICHELIEU, 86170 AVANTON - France


Mr Régis DESVIGNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Inscription le 30 janvier 1997 - Retrait partiel n°232055 - Publication au BOPI 1997-01-30

Inscription le 16 février 1998 - Renonciation totale n°249840 - Publication au BOPI 1998-02-16

Inscription le 30 juin 1997 - Rejet partiel n°239433 - Publication au BOPI 1997-06-30

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

- Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire. - Pierres précieuses. - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électrique (ni en métaux précieux, ni en plaqué). - Vaisselle en verre, porcelaine et faïence. - Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciales travaux de bureaux

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).